Absence longue ou perte d’un associé : mon activité menacée ?

Arrêt de travail, invalidité, décès : en cas d’absence prolongée ou de perte d’un associé, les conséquences sur l’organisation, les méthodes de travail et les finances de la société sont nombreuses. Comment assurer la continuité de son cabinet ou de sa pharmacie, et protéger l’ensemble des associés ?

L’un des associés est en arrêt de travail de longue durée, en invalidité ou vient à disparaître : quels sont les risques pour le cabinet ou l’officine ? Et pour les autres associés ?

« En cas de maladie, d’invalidité voire de décès de l’un des membres, c’est la pérennité de votre société qui peut être menacée », indiquent les experts de La Médicale. En effet, ces situations exposent l’ensemble des associés mais également les héritiers, en cas de décès, à des difficultés financières et à une remise en question de la stratégie de la société.

« En cas d’interruption de travail prolongée d’un associé, les frais généraux permanents continuent à courir (salaires, loyers, etc.) et les autres associés devront parfois prendre en charge la part de l’associé en arrêt de travail. En cas d’invalidité, l’associé étant dans l’impossibilité d’exercer, il devra céder ses parts. En cas de décès, l’arrivée d’héritiers dans la gestion pourrait également remettre en cause la stratégie de l’association », résument les experts de La Médicale. Et de compléter : « la mise en place d’un contrat collectif permet de garantir le fonctionnement de la société et protège les associés et leurs héritiers. » Le professionnel de santé n’est ainsi plus dépendant des contrats individuels souscrits par les autres associés, sur lesquels il n’a pas de vision.

En cas d’arrêt de travail de l’un des associés, comment prendre en charge les frais généraux ?

« Si l’un des associés n’est pas suffisamment couvert et que l’indemnité qu’il perçoit de sa prévoyance ne couvre que son revenu, il ne sera peut-être pas en mesure de régler la part des frais généraux lui incombant. Les autres associés devront compenser et par conséquent diminuer leurs revenus. La Médicale Associés permet le versement à la société d’une indemnité pour couvrir les frais généraux permanents de l’associé arrêté, dès le 15^e jour d’arrêt jusqu’à 1 095 jours », expliquent les experts de La Médicale. Ainsi, lorsqu’un associé difficile à remplacer est empêché d’exercer pour une période longue à la suite d’une maladie ou d’un accident, sa part de frais généraux permanents peut être couverte pendant 1, 2 ou 3 ans, avec un choix de franchise de 14, 30, 60 ou 90 jours.

L’un des associés est décédé ou en invalidité, comment financer le rachat de ses parts ?

L’associé reconnu en perte totale et irréversible d’autonomie devra généralement céder ses parts de la société. Alors qu’en cas de décès, les héritiers voudront, ou devront peut-être le plus souvent, se séparer des parts pour régler les droits de succession. Avec le risque pour les associés restants de se voir imposer un nouvel associé par l’ex-salarié ou ses héritiers.

« En fonction de la clause bénéficiaire, le capital souscrit peut être versé à la société ou aux autres associés non décédés, non invalides, à hauteur de leur quote-part dans le contrat de prévoyance », explique La Médicale. Ce capital permet aux associés de disposer des fonds nécessaires pour le rachat des parts à l’associé invalide ou aux héritiers. Il évite aussi aux associés restants d’avoir recours à un emprunt. « Ainsi, l’activité et les intérêts de la structure sont préservés et, pour l’ex-associé, la protection financière de ses proches est assurée. »

La Médicale Associés permet également de couvrir les associés en cas d’invalidité permanente professionnelle supérieure ou égale à 66 % à la suite d’un accident ou d’une maladie. « Le taux d’invalidité est apprécié uniquement en tenant compte de la répercussion réelle sur l’activité professionnelle », explique encore La Médicale.

Tous les types de sociétés peuvent-ils être protégés ?

Oui. « SNC, SCM, SEL, SCP… »

Y a-t-il une limite d’âge ?

« Le contrat peut se souscrire jusqu’à 64 ans », indique La Médicale, sous réserve d’une moyenne d’âge des associés de 60 ans. « Les associés peuvent rester couverts jusqu’à 70 ans », ajoutent les experts La Médicale.

De même, « Il y a peu d’exclusions de la pratique de sports à risques : votre mode de vie et vos loisirs sont respectés », indiquent encore les experts.

La Médicale est une marque de Generali. Le contrat d’assurance La Médicale Associés est souscrit par la Médicale-Vie-Prévoyance auprès de Generali Vie et de l’Équité.
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Publi-rédactionnel réalisé par l’Agence Profession Santé pour La Médicale

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